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Contenus : 368

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DGS/SD 5A no 2007-37 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de généralisation du dépistage organisé du cancer colorectal en 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DGS/SD 5A/SD1A no 2007-38 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de financement des dépistages organisés des cancers pour 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

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Proposition de loi tendant à renforcer l'information des consommateurs sur les composants cancérigènes des cigarettes (30 janvier 2007)

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CancérologieSimUPAC 360°

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Exposition médicale de la population française aux rayonnements ionisants - Etat des lieux pour la mise en place d'un système pérenne d'information sur l'exposition médicale des patients aux rayonnements ionisants (Rapport de l'Institut de radioprotection

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Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l'environnement (Rapport InVS daté de juillet 2006)

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Circulaire DHOS/OPRC/INCA no 2006-453 du 17 octobre 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

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Rapport d'information déposé au nom de la Commission des Finances de l'Assemblée Nationale sur la mise en œuvre du Plan Cancer (Texte présenté par M. Gérard Bapt, député, enregistré le 5 juillet 2006)

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Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004) (mis en ligne en septembre 2006)

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La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer (Texte mis en ligne le 11 avril 2005)

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Circulaire DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnel

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Décret n° 2003-418 du 7 mai 2003 portant création d'une mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

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Circulaire DHOS/DGS n° 2003-516 du 3 novembre 2003 relative à la participation des établissements de santé publics et participant au service public hospitalier au dépistage organisé du cancer du sein

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DGS/DH/AFS n° 98-213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie dans les établissements d'hospitalisation publics et privés

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Rapport de l'Office Parlementaire d'évaluation des politiques de santé sur les résultats du dépistage du cancer du sein (Texte déposé à l'Assemblée nationale le 17 juin 2004)

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DHOS n° 2004-516 du 28 octobre 2004 relative aux comités de patients au sein des établissements de santé exerçant une activité de traitement du cancer

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Politique de santé

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Arrêt 05-20317 et arrêt 06-10967 de la Cour de cassation en date 22 mai 2008 sur la responsabilité du fait des produits défectueux : cas du vaccin Hépatite B et sclérose en plaque : condamnation des laboratoires MSD et GSK « en raison de présomptions...

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Circulaire DGS/RI1 no 2007-318 du 14 août 2007 relative à la suspension de l’obligation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents

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Circulaire DGS/RI1 no 2007-381 du 23 octobre 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Rapport sur la politique vaccinale de la France (enregistré à la présidence du Sénat le 28 septembre 2007)

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination anti-papillomavirus type 16 et 18 (séance extraordinaire du 5 décembre 2006)

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Avis du Conseil superieur d’hygiène publique de France - section maladies transmissibles relatif à la vaccination anti-rotavirus chez les nourrissons de moins de six mois (séances du 22 septembre et du 5 décembre 2006)

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Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la suspension de l’obligation de vaccination par le vaccin BCG chez les enfants et les adolescents (séances...

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Circulaire DGS/SD 5C no 2007-122 du 28 mars 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif aux vaccins antigrippaux (séance du 24 novembre 2006)

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles relatif au vaccin contre le zona (séances du 22 septembre et du 5 décembre 2006)

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Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre les papillomavirus humains 6, 11, 16 et 18 (séances du 9 mars 2007)

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Arrêt du 9 mars 2007 du Conseil d'Etat reconnaissant l'imputabilité d'une sclérose en plaque à une vaccination contre l'hépatite B et ouvrant droit à indemnisation de la part de l'hôpital à un agent hospitalier, en raison du caractère obligatoire de...

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à l’intérêt de la vaccination anti-pneumococcique lors d’une pandémie grippale (séance du 19 mai 2006)

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Circulaire NDGS/DÉSUS no 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section maladies transmissibles) relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe des professionnels visés à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique par une...

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Arrêté du 28 août 2006 fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique

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Circulaire CNAM n° 87/2005 du 6 septembre 2005 relative à la campagne nationale d'information sur la vaccination antigrippale 2005

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en population générale (30 septembre 2005)

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Circulaire DGS/SD5C no 2005-507 du 14 novembre 2005 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Note d’information DGS/SD5C no 2005-432 du 20 septembre 2005 relative au mode de financement de la vaccination autour de cas groupés de rougeole

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif au vaccin oral contre le choléra (14 mai 2004)

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à l’utilisation du vaccin dTP (vaccin diphtérique à dose réduite, tétanique, poliomyélitique) en situation de pénurie de DTP (vaccin diphtérique, tétanique...

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles (CSHPF), relatif à l’inscription des services d’incendie et de secours dans la liste des établissements et organismes dans lesquels le personnel est soumis à...

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la surveillance épidémiologique de l’hépatite A en France (26 novembre 2004)

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination antigrippale pour les voyageurs (14 mai 2004)

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Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles concernant la vaccination contre l’hépatite virale B (14 septembre 2004)

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles (CSHPF), relatif à la conduite à tenir dans l’entourage d’un cas de rage humaine (24 septembre 2004)

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Circulaire DGS/SD 5 C n° 2002-400 du 15 juillet 2002 modifiant la circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

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Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 17 janvier 2003 relatif au calendrier vaccinal 2003

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Arrêt du 23 septembre 2003 de la cour de cassation concernant un lien de causalité entre l'apparition de sclérose en plaque et la vaccination par le vaccin anti hépatiteB

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre la varicelle (19 mars 2004)

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Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 21 juin 2002 relatif à la vaccination contre l'hépatite A chez les patients infectés chroniques par le virus de l'hépatite B

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Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 15 novembre 2002 relatif à la vaccination par le vaccin conjugué contre le méningocoque C

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Circulaire DGS/SD 5 C n° 2003-184 du 8 avril 2003 relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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