Règlementation
Circulaire DGOS/RH4 no 2011-356 du 5 septembre 2011 relative à la charte des aumôneries dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Publication :le 03 mai 2023
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