Rechercher

Adhérer

se connecter

Adhérer

Contenus : 8

Règlementation

Référentiel

L’essentiel de la jurisprudence du droit de la fonction publique 2020

Tag(s) :

Règlementation

Texte officiel

Arrêt de la Cour de Cassation du 8 juin 2021 à propos de la violation du secret médical

Tag(s) :

Règlementation

Texte officiel

Arrêt n°404 du 14 avril 2021 (20-80.135) - Cour de cassation - Chambre criminelle

Tag(s) :

Règlementation

Texte officiel

L'essentiel de la jurisprudence du droit de la fonction publique (édition 2020)

Tag(s) :

Hygiène et Stérilisation

Référentiel

Prévention des infections liées aux cathéters périphériques et SC SF2H 2019

Ce guide constitue une actualisation des recommandations de la SF2H de 2005

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêt 34396 du Conseil d'Etat en date du 27 avril 2011 : annulation décision HAS relative aux traitements du diabète de type 2 diffusée en 2006

Tag(s) :

Règlementation

Texte officiel

Décision de la Cour administrative d'appel de Nancy statuant au contentieux N° 96NC03040 (relatif à la violation du secret médical) (lecture du 30 mai 2002)

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...

Tag(s) :

Twitter Facebook YouTube