Rechercher

Adhérer

se connecter

Adhérer

Contenus : 374

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêt de la chambre cirminelle de la Cour de cassation relative à la responsabilité médicale, suite à un homicide par imprudence, par défaut de prescription écrite (Audience du 28 mai 1997)

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire du 8 avril 1999 sur la mise en oeuvre des ordonnances protégées dans les établissements de santé (non parue au JO).

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire DPHM/02/04/90/6 du 10 janvier 1991 relative à la délivrance de l'érythropoïétine

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret n° 98-578 du 9 juillet 1998 relatif aux autorisations d'importation et aux autorisations temporaires d'utilisation de médicaments à usage humain et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 28 avril 1999 relatif aux marges des médicaments remboursables

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret no 2009-718 du 17 juin 2009 relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 27 avril 2009 fixant la marge applicable aux médicaments inscrits sur la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique lorsqu’ils sont vendus au public par les pharmacies à usage intérieur

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire 61/2008 du 29/12/2008 relative à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Référentiel

Liste de médicaments potentiellement inappropriés à la pratique médicale française - Liste de LAROCHE

Un consensus d’experts a permis de proposer une nouvelle liste de médicaments potentiellement inappropriés aux personnes âgées de 75 ans ou plus, en tenant compte des pratiques médicales françaises. Les médicaments ou classes médicamenteuses proposés
dans cette liste sont d’une manière générale et dans la mesure du possible à éviter chez les personnes âgées...

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Rapport intitulé « Evaluation du plan pour préserver l’efficacité des antibiotiques 2007-2010 » publié par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret n° 2007-157 du 5 février 2007 relatif aux substances vénéneuses et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 23 janvier 2007 relatif à la facturation aux régimes obligatoires d'assurance maladie par les établissements de santé des médicaments inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique en vue de leur remboursement

Tag(s) :

Essais cliniques

Texte officiel

Décision du 24 novembre 2006 fixant les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain

Les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain prévues à l’article L. 1121-3 du code de la santé publique sont décrites en annexe de la présente décision.

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Décret no 2005-1023 du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets

Tag(s) :

Logistique

Texte officiel

Règlement CE n° 37/2005 de la commission du 12 janvier 2005 relatif au contrôle des températures dans les moyens de transport et les locaux d'entreposage et de stockage des aliments surgelés destinés à l'alimentation humaine

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 20 décembre 2004 fixant les conditions d'utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 1er juillet 2004 abrogeant l'arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la détention, la distribution, la dispensation et l'administration de la spécialité MIFEGYNE 200 mg, comprimés

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret no 2004-546 du 15 juin 2004 relatif aux catégories de médicaments à prescription restreinte et à la vente de médicaments au public par certains établissements de santé et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale...

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DAS/99/320 du 4 juin 1999 relative à la distribution des médicaments

Tag(s) :

Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 31 mars 1999 relatif à la prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, les syndicats interhospitaliers et les établissements...

Tag(s) :

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DSS-1C/DGS/DH n° 96-403 du 28 juin 1996 remplaçant la circulaire DSS-DM/DH n° 95-35 du 21 avril 1995 relative à la prise en charge des médicaments et des aliments destinés au traitement des maladies métaboliques héréditaires

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Loi n° 92-1279 du 8 décembre 1992 modifiant le livre V du code de la santé publique et relative à la pharmacie et au médicament.

Tag(s) :

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire n°146 du 21 mars 1966 relative à la réglementation des gaz médicaux et des liquides inflammables dans les établissements de soins publics ou privés

Tag(s) :

Médicament

Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
Suivant
Fin

Twitter Facebook YouTube