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Contenus : 15

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2019-407 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé

Tag(s) :

Armée

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé

Tag(s) :

Armée

Budget et financement

Texte officiel

Décret n° 2019-404 du 2 mai 2019 relatif aux dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées

Tag(s) :

Armée

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2019-405 du 2 mai 2019 relatif aux activités pharmaceutiques du service de santé des armées et à la coopération entre ce service et les acteurs de santé

Tag(s) :

Armée

Budget et financement

Texte officiel

Décret n° 2019-403 du 2 mai 2019 relatif aux dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 13 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2009 modifié relatif aux modalités de versement des ressources des hôpitaux du service de santé des armées

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux modalités de versement des ressources des hôpitaux du service de santé des armées dans le cadre des dispositions transitoires de mise en œuvre de la réforme des soins de suite et de réadaptation

Tag(s) :

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées

Tag(s) :

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 8 juin 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées

Tag(s) :

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2018-463 du 8 juin 2018 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées

Tag(s) :

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 25 avril 2018 fixant le nombre de places offertes en 2018 pour le concours d'admission dans la section pharmacie de l'école de santé des armées de Bron

Tag(s) :

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 25 avril 2018 fixant le nombre de places offertes en 2018 pour le concours sur épreuves de recrutement dans le corps des médecins et des pharmaciens des armées

Tag(s) :

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 25 avril 2018 fixant le nombre de places offertes en 2018 pour le concours sur titres de recrutement dans le corps des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes des armées

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2017 fixant les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au service de santé des armées

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Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2007-1428 du 3 octobre 2007 relatif aux pharmacies à usage intérieur et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

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