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Contenus : 4148

Politique de santé

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Circulaire DHOS/E4/DGAS-2C n° 2004-207 du 5 mai 2004 relative au rafraîchissement de l'air des locaux des établissements de santé et des établissements médico-sociaux

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Santé Publique

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire interministérielle n° 2004-219 du 12 mai 2004 définissant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule

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Santé Publique

Politique de santé

Texte officiel

Rapport d'information de M. Denis Jacquat au nom de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule (Texte enregistré le 24 septembre 2003)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS - Rapport d'information du Sénat n° 388 (2008-2009) daté du 6 mai 2009

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Circulaire interministérielle DGS/DGAS/DHOS/DUS no 2007-419 du 23 novembre 2007 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires propres à la période hivernale

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de...

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DEUS no 2007-282 du 13 juillet 2007 relative au guide peste-charbon-tularémie ; annexe au plan Biotox

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire interministérielle DGS/RI1/DGAL/DNP no 2007-294 du 20 juillet 2007 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Circulaire DGS/DSUS no 2007-213 du 24 mai 2007 relative au devenir des masques FFP2 stockés en vue d’une pandémie grippale pour les lots arrivant à la date de péremption affichée

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT no 2006-213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire interministérielle DGS no 2007-31 du 14 janvier 2007 relative à la protection de la population en cas de froid exceptionnel

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DGAI/DNP/SD 5C no 2006-348 du 1er août 2006 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West-Nile en France métropolitaine

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Qualité / gestion des risques

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Rapport fait par M. Claude Birraux au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par le Sénat, après déclaration d’urgence, de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (15 juin 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur (Adopté par le Sénat le 22 février2007)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/E4 no 2006-525 du 8 décembre 2006 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids

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Qualité / gestion des risques

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Une approche critique de la mise en oeuvre des moyens de lutte contre la "grippe aviaire" (Rapport d'information n° 451 (2005-2006) de Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances du Sénat, déposé le 4 juillet 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques

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Qualité / gestion des risques

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Rapport d'information n° 236 (2005-2006) fait au nom de la Commission des Affaires Sociales du Sénat relatif à l'épidémie de chikungunya à la Réunion (Texte déposé le 3 mars 2006)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Rapport de la mission de recherche sur le chikungunya, La Réunion, 14-17 février 2006 (Texte remis au Ministre de la santé et au Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche le 20 février 2006)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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L'action de l'Etat en situation de pandémie grippale - Mesures d'ordre juridique (Rapport n° 06-011-01 de l'Inspection générale de l'administration daté de janvier 2006)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Fiches de recommandations sur l'organisation des soins en situation de pandémie grippale - Version 2 (Texte DHOS daté du 18 janvier 2006)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Arrêté du 8 mars 2006 portant création du groupe de travail « Mise en application du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" : rôle des pharmacies à usage intérieur des établissements de santé dans la délivrance des...

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Surveillance épidémiologique du paludisme en Guyane (Rapport InVS daté de février 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Fiches techniques du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (Texte mis en ligne le 15 février 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Rapport de M. Jean-Pierre Door fait au nom de la mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives (Enregistré à l'Assemblée Nationale le 26 janvier 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGAS/SD2 no 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux

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Qualité / gestion des risques

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Plan gouvernemental n° 1700 /SGDN/PSE/PPS du 6 janvier 2006 de prévention et de lutte " Pandémie grippale "

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/Cellule/GRD n° 2004-362 du 27 juillet 2004 relative aux actions à conduire par les établissements de santé dans le cadre de l'application du plan Vigipirate

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Qualité / gestion des risques

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L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation (Rapport InVS daté de mai 2005)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Office des choix parlementaires d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport de M. Jean-Pierre Door sur le risque épidémique (Enregistré à la présidence de l'Assemblée Nationale le 11 mai 2005)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/E n° 2004-238 du 24 mai 2004 relative au dispositif d'alerte

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DESUS/DHOS/HFD no 2005-233 du 16 mai 2005 de mise en place du plan gouvernemental « Pandémie grippale »

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGSNR/DDSC DEP-SD7 no 2005-46 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d’iode stable

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Qualité / gestion des risques

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Plan Blanc et Gestion de crise : Guide d'aide à l'élaboration des schémas départementaux et des plancs blancs des établissements de santé (Texte mis en ligne le 10 mai 2004)

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Qualité / gestion des risques

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Rapport de la mission « Raoult » relatif au bioterrorisme (Texte publié le 9 juillet 2003)

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Qualité / gestion des risques

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Décret n° 2003-295 du 31 mars 2003 relatif aux interventions en situation d'urgence radiologique et en cas d'exposition durable et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS-SD7B n° 2004-42 du 4 février 2004 relative à l'organisation des services du ministère chargé de la santé pour améliorer les pratiques d'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/O 2/DGS/6 C n° 2003-235 du 20 mai 2003 relative au renforcement du réseau national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe et annexe

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle...

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DAGPB/HFD n° 2002-191 du 3 avril 2002 relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés, dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le bio-terrorisme (Biotox)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/E 4 n° 2001-525 du 30 octobre 2001 relative à l'application dans les établissements de santé du plan Vigipirate et des consignes face à la découverte de plis ou colis contenant des substances suspectes

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la constitution de stocks de proximité

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/HFD n° 2002-284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

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CancérologieSimUPAC 360°

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Proposition de loi tendant à renforcer l'information des consommateurs sur les composants cancérigènes des cigarettes (30 janvier 2007)

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DGS/SD 5A/SD1A no 2007-38 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de financement des dépistages organisés des cancers pour 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 5A no 2007-37 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de généralisation du dépistage organisé du cancer colorectal en 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004) (mis en ligne en septembre 2006)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Rapport d'information déposé au nom de la Commission des Finances de l'Assemblée Nationale sur la mise en œuvre du Plan Cancer (Texte présenté par M. Gérard Bapt, député, enregistré le 5 juillet 2006)

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CancérologieSimUPAC 360°

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Circulaire DHOS/OPRC/INCA no 2006-453 du 17 octobre 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2007

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