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Ressources humaines

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Circulaire interministérielle DGCP/6 B/DHOS/F 4 n° 2002-634 du 31 décembre 2002 relative à la simplification des formalités de signature des mandats et d'attestation du service fait sur les factures

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Circulaire interministérielle DHOS/F 4/DGAS/5 B/DGCP/6 B/7 B n° 2002-364 du 24 juin 2002 relative à la gestion des ressources des personnes protégées relevant d'un gérant de tutelle préposé dans les établissements publics de santé, sociaux et médico...

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Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-365 du 21 juin 2002 relative aux activités hospitalières durant la période estivale 2002

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Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-12540 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Lettre-circulaire DHOS/F4/DSS/1 A du 15 février 2002 relative aux transferts provisoires pour des séances de soins itératifs de malades hospitalisés dans un établissement de soins de suite. Arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre 2000

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Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13509 et 00-13673 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-483 du 9 octobre 2001 relative à la formation des représentants titulaires du personnel aux comités techniques d'établissement et aux comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

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Circulaire DHOS-OPRC 2000-641 du 28 décembre 2000 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2001

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A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé (Texte remis le 27 novembre 1997)

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Circulaire DHOS-OPRC n° 2001-588 du 4 décembre 2001 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2002

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Décret n° 2001-605 du 10 juillet 2001 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière et modifiant le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à...

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Décret n° 2000-546 du 16 juin 2000 relatif à la nomination aux fonctions de chef de service et de chef de département dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Circulaire DH/AF/AF3/97-304 du 21 avril 1997 relative à la contractualisation interne dans les établissements publics de santé

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Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13268 et 00-13269 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/VS2 - DH/EM1/EO1 n° 97-672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

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Hygiène et Stérilisation

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Décision du 16 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Hygiène et Stérilisation

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Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

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Décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

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Décision DG n° 2001-139 du 16 octobre 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Hygiène et Stérilisation

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Arrêté du 21 décembre 1999 relatif à la classification et à l'évaluation de la conformité des équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD 7A no 2007-414 du 21 novembre 2007 relative à la prise en compte de la surveillance réalisée par le responsable de la production ou de la distribution d’eau dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Arrêté du 9 juillet 2008 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

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Hygiène et Stérilisation

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Arrêt N° 290969 du 11 juin 2007 annulant la décision 5 janvier 2006 du CEPS refusant de créer un tarif forfaitaire de responsabilité pour le groupe générique Amoxicilline, sur requête des Laboratoires GSK

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/DEUS no 2007-229 du 11 juin 2007 relative à la diffusion du questionnaire d’évaluation de l’utilisation du document « Le risque lié aux légionelles, guide d’investigation et d’aide à la gestion », dans les services déconcentrés...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DHOS/E2 n° 2007-109 du 23 mars 2007 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière pour l’année 2007

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7A no 2007-57 du 2 février 2007 relative aux modifications apportées aux dispositions réglementaires du code de la santé publique par le décret no 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la...

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Hygiène et Stérilisation

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Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales juin 2006 - Résultats préliminaires (Janvier 2007)

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Hygiène et Stérilisation

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à la maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements de santé français (séance du 22 septembre 2006)

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C n° 2007-103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire NDGS/SD7A no 2007-39 du 23 janvier 2007 relative à la mise en oeuvre des arrêtés du 11 janvier 2007 concernant les eaux destinées à la consommation humaine

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Hygiène et Stérilisation

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Note de service DGS/SD 7D no 2007-27 du 15 janvier 2007 relative au livret d’information destiné aux mamans concernant des recommandations d’hygiène pour la préparation et la conservation des biberons

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGAS/SD 2C/DHOS/E2/DGS/5C/5D no 2006-404 du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les unités de soins...

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Hygiène et Stérilisation

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Rapport de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé : Prévenir les infections nosocomiales, une exigence de qualité des soins hospitaliers (Texte enregistré au Sénat sous le n° 421 le 22 juin 2006)

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Arrêt de la Cour de cassation en matière d'infection nosocomiale : Le médecin est tenu à une obligation de sécurité de résultat en matière d'infection nosocomiale dont il ne peut se libérer qu'en apportant la > preuve d'une cause étrangère, (présence...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7A no 2006-323 du 19 juillet 2006 relative à une enquête sur la mise en oeuvre dans les établissements thermaux des dispositions de l’arrêté du 19 juin 2000 modifiant l’arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources...

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DHOS/E2/DGS/SD 5C 2006-215 du 17 mai 2006 relative à la validation des données déclarées par les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l’année 2005

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Hygiène et Stérilisation

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La politique hospitalière (1970-2005) : les infections nosocomiales

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Hygiène et Stérilisation

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la conduite à tenir autour d’un ou de plusieurs cas, d’origine communautaire, d’infections invasives à Streptococcus pyogenes (ou streptocoques du groupe A)

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS-SD5C/DHOS n° 2005-435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints...

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7 A no 2005-305 du 7 juillet 2005 relative à la gestion des risques sanitaires liés aux eaux destinées à la consommation humaine et aux eaux de baignade en période de sécheresse susceptible de conduire à des limitations des usages de...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4 no 2005-286 du 20 juin 2005 relative au référentiel d’inspection des mesures de prévention des risques liés aux légionelles dans les établissements de santé

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Hygiène et Stérilisation

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Avis du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins relatif à la maîtrise de la diffusion des entérocoques résistants aux glycopeptides dans les établissements de santé français adopté le 6 octobre 2005

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Hygiène et Stérilisation

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Proposition de loi de M. Jean-Claude Decagny visant à prévenir les infections dans les établissements publics de santé (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 13 juillet 2005)

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7 A no 2005-304 du 5 juillet 2005 relative aux modalités d’évaluation et de gestion des risques sanitaires face à des situations de prolifération de micro-algues (cyanobactéries) dans des eaux de zones de baignades et de loisirs nautiques

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DHOS/ED/DGS/SD5C no 2006-163 du 7 avril 2006 relative au tableau de bord des infections nosocomiales et portant sur les modalités de calcul de l’indicateur sur le taux de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline par les...

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Hygiène et Stérilisation

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http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2005/05-02/a0020047.htm Fichier circ110105.pdf (66 683 octets)

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E 2 no 2005-278 du 30 mai 2005 relative au contrôle de qualité des données déclarées dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2004

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Hygiène et Stérilisation

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Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section des maladies transmissibles relatif à la place de l’antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales

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Hygiène et Stérilisation

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Programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008 (Texte publié par le Ministère de la santé le 18 novembre 2004)

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Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/SD7 A n° 2004-473 du 5 octobre 2004 relative aux produits et procédés employés pour la désinfection des eaux de piscine

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Abord Cutané
Abord Digestif
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Anesthésique
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