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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire interministérielle DGS/DPPR n° 2004-413 du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008 (Texte publié par le Ministère de la santé le 18 novembre 2004)

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7 A n° 2004-473 du 5 octobre 2004 relative aux produits et procédés employés pour la désinfection des eaux de piscine

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2/DRT/CT1/CT2 n° 2004-382 du 30 juillet 2004 relative aux précautions à observer dans les services d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie, les chambres mortuaires et les laboratoires de biologie...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS-SD7B/DPPR n° 2004-32 du 30 janvier 2004 relative à la mise en oeuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux « Steriflash »

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/AFSSAPS n° 2003-581 du 15 décembre 2003 relative aux recommandations concernant la conduite à tenir en cas de suspicion d'incident transfusionnel par contamination bactérienne

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Lettre-circulaire DGS-DHOS du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d'une résolution du Comité technique national des infections nosocomiales (CTIN) sur la surveillance des infections nosocomiales

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

L'épidémie de légionellose de novembre 2003 - Débats scientifiques et gestion de crise

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A n° 2003-445 du 17 septembre 2003 concernant les modalités d'application de l'arrêté relatif aux méthodes d'analyse d'échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à une épidémie de tuberculose dans un foyer du 12e arrondissement de Paris (séance du 15 novembre 2002)

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 7/DPPR n° 2002-472 du 2 septembre 2002 relative au changement de nom de la société commercialisant le procédé « Occigerm' » pour la désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

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Hygiène

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 5 B n° 2002-558 du 15 novembre 2002 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas d'Orthopoxviroses, dont la variole

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre les méningites des candidats à l'implantation cochléaire et des porteurs d'implants cochléaires (séance du 15 novembre 2002)

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2002-340 du 11 juin 2002 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 7 A, DHOS/E 4, DPPR/SEI n° 2003-306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant le code de la santé publique

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 7 D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d'activités de soins contaminés par des radionucléides

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2001/243 du 30 mai 2001 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A n° 2002-273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS n° 2001-326 du 9 juillet 2001 relative aux rejets de dioxine provenant des incinérateurs de déchets en service dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 29 juin 2001 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/VS 2/DH/DRT n° 99-680 du 8 décembre 1999 relative aux recommandations à mettre en oeuvre devant un risque de transmission du VHB et du VHC par le sang et les liquides biologiques

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DH n° 96-236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E2 n° 2000-33 du 18 janvier 2001 relative à la réalisation d'une enquête de prévalence « un jour donné » des infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/VS/VS 2/DH/EO/EO1 n° 2000-400 du 13 juillet 2000 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret n° 99-1034 du 6 décembre 1999 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant le chapitre Ier du titre Ier du livre VII du code de la santé publique

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS/2001/139 du 14 mars 2001 relative à la prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/E2 n° 645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/SD1C no 2006-259 du 15 juin 2006 relative à la mise en place des comités de protection des personnes

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Rapport IGAS sur les essais cliniques chez l'enfant en France (Texte déposé en décembre 2003)

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004 (Rapport IGAS daté de juillet 2005)

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

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Essai Clinique

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Une étude inédite de l'Assurance Maladie sur les dispositifs médicaux (6 décembre 2007)

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 3 août 2005 fixant la liste des dispositifs médicaux que les docteurs en médecine sont autorisés à délivrer aux personnes auxquelles ils donnent leurs soins en application de l'article L. 4211-3 du code de la santé publique

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire CNAM n° 82-2005 du 17 août 2005 relative à la prise en charge des défibrillateurs cardiaques et des stimulateurs cardiaques dits "triple chambre"

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGAS-AVIE-PHAN-DHOS-E4 n° 2004-182 du 21 avril 2004 relative à l'inactivation des pédales de commande des lits médicaux électriques à hauteur variable

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 222670 du 9 juillet 2003 relatif à un accident hémorragique cérébral provoqué par la rupture d'un cathéter non fourni par la pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 22 juillet 2002 portant interdiction de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation de certains lots de têtes de prothèses de hanche en céramique de zircone

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision DG n° 2002-90 du 4 octobre 2002 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Lettre DH - DGS - DS2/EO2/AF1 n° 98-282 du 9 mai 1998 relative à la distribution de seringues et responsabilité de l'hôpital

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DHOS/OPRC n° 2001-511 du 25 octobre 2001 relative au soutien financier exceptionnel attribué à certains établissements sous dotation globale pour conforter la technique des implants cochléaires

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 11 avril 2001 relative à l'interdiction de fabrication, de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation des sutures chirurgicales fabriquées à partir d'intestins bovins, ovins ou caprins à usage humain...

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DH/DGS n°99-426 du 20 juillet 1999 relative à l'interdiction d'utiliser des thermomètres médicaux à mercure destinés à mesurer la température interne de l'homme dans les établissements de santé

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/SQ3, DGS/PH2 - DH/EM1 n° 51 du 29 décembre 1994 relative à l'utilisation des dispositifs médicaux stériles à usage unique dans les établissements de santé publics et privés

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Dispositifs Medicaux

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