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Contenus : 4171

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression

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Hygiène

CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Arrêté du 14 décembre 2002 relatif à la création et à la composition du comité de suivi du programme national de développement des soins palliatifs 2002-2005

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé (Rapport Igas de Alain Lopez et Pierre-Louis Rémy daté de mars 2007)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé (Igas - octobre 2007)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Circulaire DHOS/E1/F2 no 2005-481 du 24 octobre 2005 relative aux conditions d’attribution de subventions dans le cadre du lancement de la nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France (Rapport présenté par Guy Vallancien à l'intention du Ministre de la santé, remis le 3 avril 2006)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation (Texte paru le 18 octobre 2004)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions (Rapport CCECQA - ANAES présenté le 20 septembre 2004)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Note d'information DGAS/5 B n° 2004-96 du 3 mars 2004 relative aux actions favorisant l'évaluation et l'amélioration continue de la qualité dans les établissements sociaux et médico-sociaux

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins (Rapport « Fieschi ») (Texte daté du 25 juin 2003)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Circulaire DHOS/F3/F2 n° 2004-363 du 27 juillet 2004 relative aux conditions d'attribution de subventions pour l'expérimentation de la nouvelle version de la procédure d'accréditation et de l'évaluation des pratiques professionnelles

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation - Version expérimentale - Novembre 2003 (Texte reçu le 15 décembre 2003)

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Avis de lancement d'un appel à projets de recherche 2003 par l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES) (Texte du 6 janvier 2003)

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Rapport d'activité de la Haute Autorité de Santé au Parlement et au Gouvernement (Texte daté du 1er juillet 2005)

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HAS

Politique de santé

Texte officiel

Règlement intérieur de la Commission d’évaluation des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 (Texte non daté)

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HAS

Politique de santé

Texte officiel

Règlement intérieur de la Commission de la transparence (version : 22 juin 2005)

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HAS

Politique de santé

Texte officiel

Décision n° 2005.03.047/SG du 23 mars 2005 relative à son règlement intérieur

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HAS

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2006-1145 du 12 septembre 2006 relatif à la pharmacopée et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de la santé publique

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 4 A n° 2003-452 du 28 août 2003 relative aux trois premières parties (dispositions réglementaires) du code de la santé publique

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Réglementation

Politique de santé

Texte officiel

Décret no 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé

Politique de santé

Texte officiel

Rapport N° 2090 en date du 18 novembre 2009 de la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l’amiante

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Santé Publique

Fluides médicaux

Texte officiel

Arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l’une des catégories de prescription restreinte pour l’application de l’article R. 5141-122 du code de la santé publique

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F4 n° 2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé

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Politique de santé

Texte officiel

Circulaire N°DGS/MC2/2009/311 du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)

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Santé Publique

Politique de santé

Texte officiel

LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1)

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret no 2009-718 du 17 juin 2009 relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés

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Règlementation

Texte officiel

Arrêt n°08-15944 de la cour de cassation du 11 juin 2009 - faute inexcusable de l'employeur suite à un accident du travail

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du conseil d'état du 29 mai 2009 rejetant la requête du syndicat de chirurgie esthétique concernant la redevance due par les PH temps plein exerçant une activité libérale

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 08-83747 de la cour de cassation du 19 mai 2009 exercice illégal de la pharmacie et rappel de la definition du médicament

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Réglementation

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 27 avril 2009 fixant la marge applicable aux médicaments inscrits sur la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique lorsqu’ils sont vendus au public par les pharmacies à usage intérieur

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Règlementation

Texte officiel

Arrêt 301082 du Conseil d'État du 30 mars 2009 -Défaut d'information d'un patient même pour un risque exceptionnel

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 08-84160 de la cour de cassation du 24 mars 2009 - défaut de surveillance ayant entrainé le décès d'un patient - condamnation du chirurgien pour homicide involontaire

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt n°08-10143 de la cour de cassation du 19 mars 2009 (halfan et troubles cardiaques)

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 303983 du Conseil d'Etat du 9 mars 2009 - Suicide d'un patient pour défaut de surveillance en CHS

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 324064 du Conseil d'Etat du 6 mars 2009 - irrégularité du marché des réactifs passé par l'APHM

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 08-82023 de la Cour de cassation (chambre criminelle) du 27 janvier 2009 - exercice illégal médecine et pharmacie chiropratcteur

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 07-16449 de la Cour de cassation du 22 janvier 2009 - vaccin hepatite B et syndrome guillain barré

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt 284434 du Conseil d'Etat du 14 janvier 2009 - responsabilité de l'hôpital lors d'un acte médical ayant entrainé le décès

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Réglementation

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire 61/2008 du 29/12/2008 relative à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.

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Budget et financement

Texte officiel

Information destinée aux établissements d’hébergement (sans PUI ) pour personnes âgées dépendantes suite à l’arrêté du 30 mai 2008 prévoyant une réintégration du coût des dispositifs médicaux dans le forfait journalier « soins » des EHPAD au 01/08/2008

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Politique de santé

Texte officiel

Circulaire n°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l' activité de soins de suite et de réadaptation

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MédicamentsMédicaments

Référentiel

Liste de médicaments potentiellement inappropriés à la pratique médicale française - Liste de LAROCHE

Un consensus d’experts a permis de proposer une nouvelle liste de médicaments potentiellement inappropriés aux personnes âgées de 75 ans ou plus, en tenant compte des pratiques médicales françaises. Les médicaments ou classes médicamenteuses proposés
dans cette liste sont d’une manière générale et dans la mesure du possible à éviter chez les personnes âgées...

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Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0095 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2008 fixant les règles techniques auxquelles doit satisfaire l'élimination des effluents et des déchets contaminés par les radion

La présente décision fixe les règles techniques auxquelles doit satisfaire l’élimination des effluents et des déchets contaminés par les radionucléides, ou susceptibles de l’être du fait d’une activité nucléaire autorisée ou déclarée au titre de l’article L. 1333-4 du code de la santé publique, visées à l’article R. 1333-12.

CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie

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Cancérologie

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 18 juin 2008 relatif à l’inscription du dispositif d’automesure de l’INR COAGUCHEK XS de la société Roche Diagnostics au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la SS

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical amortissable compris dans le tarif journalier afférent aux soins mentionné à l’article R. 314-161 du code de l’action sociale...

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Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 15 avril 2008 relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé

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Hôpital

CancérologieSimUPAC 360°

Texte officiel

Circulaire DHOS/O2/2008/99 du 25 mars 2008 relative à l' organisation des soins palliatifs

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Santé Publique

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire DGS/MC2 n°2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d'addictologie

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Santé Publique

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